19 Février 2020

​​Ordre du jour :

  1. Budgets Principal et Hébergements Touristiques :
    1. Vote des comptes administratifs 2019,
    2. Approbation des comptes de gestion,
    3. Affectation des résultats aux Budgets Primitifs 2020,
  2. Bilan annuel des cessions et acquisitions 2019,
  3. Vote des Budgets Primitifs 2020 :
    1. Budget Principal,
    2. Budget annexe des Hébergements Touristiques,
  4. Vote des taux d’imposition 2020,
  5. Modification du tableau des emplois,
  6. Comptes rendus de la CCVSC,
  7. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal,
  8. Informations du Maire
  9. Questions diverses

 

 

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           22 Janvier 2020

Ordre du jour :

  1. Convention de partenariat avec l’Association Jeunesse Culture de Thoissey
  2. Conventions de portage et de mise à disposition avec l’EPF de l’Ain, parcelle AD 336
  3. Débat d’orientations budgétaires 2020
  4. Décisions modificatives n° 2 du budget principal
  5. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  6. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
  7. Compte rendu de la CCVSC
  8. Informations du Maire
  9. Questions diverses

 

 

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           10 Décembre 2019

Ordre du jour :

  1. Marchés publics :
    1. Attribution du marché de prestations d’entretien des locaux scolaires et vitres des bâtiments communaux,
    2. Avenants n° 1 aux marchés de travaux, Maison des Associations
  2. Signature d’un procès verbal de rétrocession d’un réseau d’eaux pluviales avec la CCVSC, rue de Mâcon – Le Peleu
  3. Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes de Montmerle
  4. Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité – Accueils périscolaires
  5. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  6. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
  7. Compte rendu de la CCVSC
  8. Informations du Maire
  9. Questions diverses

 

 

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           12 Novembre 2019

Ordre du jour :

  1. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  2. Décision modificative n° 1 au Budget Principal
  3. Convention de partenariat en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique
  4. Conventions de portage et de mise à disposition avec l’EPF de l’Ain, parcelle AD 335
  5. Rapport annuel de la SEMCODA
  6. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
  7. Compte rendu de la CCVSC
  8. Informations du Maire
  9. Questions diverses

 

 

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           23 octobre 2019

Ordre du jour :

  1. Construction des écoles publiques Mick Micheyl:
    1. a) Approbation de l’Avant- Projet Définitif du programme de travaux,
    2. b) Avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles pour la fixation du forfait définitif de rémunération de l’équipe de maîtrise d’œuvre,
  2. Recrutement et rémunération des agents recenseurs,
  3. Sortie de bien de l’inventaire et de l’actif – véhicule CITROËN SAXO,
  4. Cession de parcelles à la CCVSC – rue de l’Industrie,
  5. Incorporation de parcelles dans le domaine public – rue de l’industrie,
  6. Incorporations de parcelles dans le domaine public et modification du tableau des voiries,
  7. Convention de groupement de commandes avec la CCVSC et les communes, membres pour le marché de prestations d’assurances,
  8. Rapports CCVSC :
    1. a) Présentation du rapport d’activité 2018,
    2. b. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif 2018,
  9. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal,
  10. Compte rendu de la CCVSC,
  11. Informations du Maire,
  12. Questions diverses.

 

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           17 Septembre 2019

Ordre du jour :

  1. Approbation du rapport 2019 de la CLECT de la CCVSC,
  2. Désaffectation et déclassement de parcelles communales – domaine public – rue de l’Industrie
  3. Conventions d’occupation du domaine public fluvial avec VNF,
  4. Taxe d’aménagement :
    1. retrait de la délibération n°2019/02/07/13,
    2. fixation de la taxe d’aménagement et des exonérations facultatives,
  5. Convention de groupement de commandes pour les contrôles et maintenances périodiques,
  6. Fixation du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire de la CCVSC dans le cadre d’un accord local,
  7. Protocole d’accord US 3 Rivières – ASM Foot et Commune,
  8. Délégation consentie au Maire pour procéder à l’enquête de recensement 2020,
  9. Modification de la délibération n°DB.2019/02/07/14 de garantie d’emprunt accordée à Ain Habitat pour la construction de logements sociaux,
  10. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal,
  11. Compte rendu de la CCVSC,
  12. Informations du Maire,
  13. Questions diverses.

 

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           2 Juillet 2019

Ordre du jour :

  1. Approbation de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme,
  2. Approbation de l’élaboration du Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales,
  3. Institution du Droit de Préemption Urbain,
  4. Institution du Droit de Préemption Urbain Renforcé,
  5. Institution de la Taxe Forfaitaire sur la cession à titre onéreux des terrains devenus constructibles,
  6. Suppression de l’exonération de deux années de Taxe Foncière sur les constructions nouvelles à usage d’habitation,
  7. Assujettissement des logements vacants à la Taxe d’Habitation,
  8. Instauration du permis de démolir sur le territoire communal,
  9. Instauration de déclaration préalable pour l’édification des clôtures,
  10. Instauration de déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades,
  11. Transfert du droit de préemption urbain et du droit de préemption renforcé à la communauté de communes Val de Saône Centre,
  12. Fixation du taux de la taxe d’aménagement et des exonérations facultatives,
  13. Garanties d’emprunt accordées à Ain Habitat pour la construction de logements sociaux,
  14. Convention de portage et de mise à disposition avec l’Etablissement Public Foncier de l’Ain, parcelles AD 334 et AD 605,
  15. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal,
  16. Informations du Maire,
  17. Questions diverses.

 

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           18 Juin 2019

Ordre du jour :

1. Convention de partenariat avec la société CITOPIA – mise en oeuvre du programme pilote GRC 360
2. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs dédiés à la pratique du football avec l’ASM FOOT
3. CCVSC : Convention d’entretien de la zone tampon dans le périmètre de l’extension de la zone d’activités VISIONIS 5 et à l’extérieur du périmètre de la zone d’activité
4. Bâtiment associatif 29 rue des Minimes : Attribution des marchés de travaux
5. Modification du poste d’assistant technique et administratif
6. Modification du tableau des emplois permanents
7. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
8. Compte-rendu de la CCVSC
9. Informations du Maire
10. Questions diverses

 

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           14 Mai 2019

Ordre du jour :

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Modification de la composition des commissions thématiques municipales
3. Convention de mise à disposition du bâtiment à usage associatif du 29 rue des Minimes – Croix Rouge Française
4. Convention de servitude avec ENEDIS pour les parcelles AD 312, AD 519, AD 261, AD 596, AD 624, AD 518 et AD 470 – LES FLEURALIES
5. Conventions d’interventions avec l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain : 
– Mise en accessibilité du Castel de Valrose
– OAP du « Crédit Agricole »
6. Attribution des subventions 2019 aux associations
7. Approbation du règlement des accueils périscolaires
8. Foire : création d’emplois vacataires
9. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
10. Compte-rendu de la CCVSC
11. Informations du Maire
12. Questions diverses

 

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           16 Avril 2019

Ordre du jour :

1. Création d’un Espace de Vie Sociale,
2. Election d’un délégué communautaire,
3. Nomination d’un représentant à la commission sport de la CCVSC et d’un délégué suppléant au syndicat des eaux de Montmerle,
4. Convention de servitude avec GRDF,
5. Cession de parcelles chemin Vert : parcelles AC 1057 et AC 1094,
6. Compte rendu de la CCVSC,
7. Informations du Maire,
8. Questions diverses.

 

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           19 Mars 2019

Ordre du jour :

1. Création de postes d’agents permanents
2. Cession parcelle AD 343, prorogation de durée et délégation de signature
3. Projet Maison de Santé  » Les Fleuralies » : 
a) Garanties d’emprunts accordées au bailleur
b) Obligation Propter Rem, délégation de signature
4. Exercice de la compétence développement économique de la communauté de communes Val de Saône Centre
5. Convention de constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier
6. Budget Principal et Hébergements Touristiques : 
a) Vote des comptes administratifs
b) Approbation des comptes de gestion
c) Affection des résultats aux Budgets Primitifs 2019
7. Bilan annuel des cessions et acquisitions 2018
8. Vote des Budgets Primitifs 2019, du budget principal et des hébergements touristiques
9. Vote des taux d’imposition 2019
10. Décisions d’ester en justice
11. Attribution exploitation La Plage saisons 2019-2020
12. Convention d’occupation du Domaine Public Fluvial avec Voies Navigables de France
13. Demandes de subventions au titre du développement touristique
a) Livre Blanc Tourisme du Département de l’Ain : développement du camping
b) Département de l’Ain : développement du Camping
c) Approbation de subvention Fonds de Concours CCVSC, Parc de la Batellerie
14. Demandes de subventions : Construction des écoles Mick Micheyl :
a) DETR – Tranche 2
b) Région AURA – Tranche 1
15. Compte rendu de la CCVSC
16.Informations du Maire
17. Questions diverses

 

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           05 Février 2019

Ordre du jour :

1. Débat d’orientations budgétaires 2019
2. Modification du tableau des emplois permanents
3. Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
4. Information sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
5. Compte-rendu de la CCVSC
6. Informations du Maire
7. Questions diverses

 

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