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L’utilisation du logo est la bienvenue sur tous les visuels concernant une activité, une association, une animation, une publication, un évènement ou autre dont la Mairie de Montmerle-sur-Saône est un partenaire financier. La participation de la Mairie peut être directe (versement d’une subvention, dons en nature, participation aux frais…) ou indirecte (prêt de matériel, locaux, mise à disposition d’agents…).

L’insertion du logo doit se faire avec l’autorisation de la Mairie.

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