01 Juin 2022

​​Ordre du jour :

1/ OAP de la place du Marché  – Conventions de portage foncier avec l’EPF de l’Ain pour un bien situé 2, quai Sud et pour la mise à disposition de ce bien

2/ Opération de construction des école publiques Mick MICHEYL – Avenants aux marchés de travaux (modifications en cours d’exécution)

3/ Opération de construction des écoles publiques Mick MICHEYL – Attribution du lot n°1 « DESAMIANTAGE »

4/ Opération de construction des écoles publiques Mick MICHEYL – Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec la SEMCODA

5/ Fonds de concours de la CCVSC : agrandissement du columbarium – Approbation du plan de financement définitif

6/ Fonds de concours de la CCVSC : travaux de réfection des escaliers de la Chapelle des Minimes – Approbation du plan de financement définitif

7/ Fonds de concours de la CCVSC : aménagement d’un skate park – Approbation du plan de financement définitif

8/ CCVSC – Reversement de la taxe d’aménagement perçue par la commune sur les constructions réalisées dans le parc d’activités communautaires VISIONIS

9/ Contrat de concession de service pour l’exploitation d’une remorque de restauration rapide sur le site de « la Plage »

10/ Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité : ajustements

11/ Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (catégorie A)

12/ Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

13/ Création d’un emploi permanent – Cadre d’emploi des adjoints techniques

14/ Mise à jour du tableau des emplois permanents

15/ Construction du réseau public de fibre optique – Conventions de servitude avec ENEDIS – parcelles AE 332 et AD 519

16/ Construction du réseau public de fibre optique – Convention de servitude avec le SIEA – parcelle AD 312

17/ Etude électrique chemin Vert – Convention de servitude avec le SIEA – parcelle AC 467 (nouvelles références cadastrales : AC 1069 et AC 1094)

18/ Convention de passage et d’entretien relative aux sentiers de randonnée inscrits au PDIPR, entre la CCVSC et la commune

19/ Attribution de subventions aux associations – 2022

20/ Compte-rendu de la CCVSC

21/ Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal

22/ Questions diverses.

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