14 Décembre 2020

​​Ordre du jour :

  1. Décision modificative du budget principal n° 5
  2. Décision modificative du budget hébergements touristiques n° 1
  3. Avenant n° 2 au marché de prestations intellectuelles pur la fixation du forfait définitif de rémunération de l’équipe de maîtrise d’œuvre – construction des écoles publiques Mick Micheyl
  4. Région AURA : demande de subvention pour le programme de construction du groupe scolaire Mick Micheyl – Bois Local
  5. Région AURA : demande de subvention pour le programme de construction du groupe scolaire Mick Micheyl – Réseau de Chaleur et Bois Energie
  6. Département de l’Ain : Soutien à l’Investissement Territorial 2021 : demande de subvention pour la réalisation d’un équipement de proximité : aménagement d’un skate park
  7. Département de l’Ain : Soutien à l’Investissement Territorial 2021 : demande de subvention pour la préservation du patrimoine local : réfection des escaliers de la chapelle des Minimes
  8. Compte rendu de la CCVSC,
  9. Informations sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal,
  10. Questions diverses.

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