14 Mai 2019

Ordre du jour :

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Modification de la composition des commissions thématiques municipales
3. Convention de mise à disposition du bâtiment à usage associatif du 29 rue des Minimes – Croix Rouge Française
4. Convention de servitude avec ENEDIS pour les parcelles AD 312, AD 519, AD 261, AD 596, AD 624, AD 518 et AD 470 – LES FLEURALIES
5. Conventions d’interventions avec l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain : 
– Mise en accessibilité du Castel de Valrose
– OAP du « Crédit Agricole »
6. Attribution des subventions 2019 aux associations
7. Approbation du règlement des accueils périscolaires
8. Foire : création d’emplois vacataires
9. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
10. Compte-rendu de la CCVSC
11. Informations du Maire
12. Questions diverses

 

Télécharger la convocation

Télécharger le compte rendu

Télecharger le Procès-Verbal

ARCHIVES

2018

2012

2017

2011

2016

2010

2015

2009

2014

2008

2013

2007

X