15 Juin 2020

​​Ordre du jour :

  1. Election des délégués dans les organismes extérieurs : SIEA, SEMCODA
  2. Représentation communautaire dans les organismes extérieurs : SMIDOM, Syndicat Intercommunal de l’eau potable Bresse Dombes Saône, Syndicat Mixte Val de Saône Dombes.
  3. Election des membres du CCAS, après décision sur le nombre de membres
  4. Elections des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  5. Mise en place des commissions municipales et désignation des membres
  6. Nomination des conseillers délégués désignés par le Maire
  7. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
  8. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
  9. Sortie de bien de l’inventaire et de l’actif communal
  10. Marché public : Avenants 1 et 2 au marché de prestations d’entretien des locaux scolaires et vitres des bâtiments communaux
  11. Informations sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
  12. Informations du Maire
  13. Questions diverses

 

 

Télécharger la convocation

Télécharger le compte rendu

Télecharger le Procès-Verbal

ARCHIVES

2018

2012

2017

2011

2016

2010

2015

2009

2014

2008

2013

2007

X