16 Décembre 2021
Ordre du jour :
1/ Gite Castel de valrose: Projet de travaux de rénovation
2/ Budget annexe « Hébergements touristiques »: Décision budgétaire modificative n°1
3/ Budget principal: Décision budgétaire modificative n°4
4/ Exploitation de la remorque de restauration « La Plage » – Choix du mode de gestion
5/ Projet éducatif de territoire (PEdT) – Avenant à la convention partenariale 2018 – 2021
6/ Approbation d’un protocole transactionnel – affaire DELAYE
7/ Approbation d’un protocole transactionnel – affaire FOURNIER
8/ Compte rendu de la CCVSC
9/ Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
10/ Questions diverses
Télecharger le Procès-Verbal