16 Décembre 2021

​​Ordre du jour :

1/ Gite Castel de valrose: Projet de travaux de rénovation

2/ Budget annexe « Hébergements touristiques »: Décision budgétaire modificative n°1

3/ Budget principal: Décision budgétaire modificative n°4

4/ Exploitation de la remorque de restauration « La Plage » – Choix du mode de gestion

5/ Projet éducatif de territoire (PEdT) – Avenant à la convention partenariale 2018 – 2021

6/ Approbation d’un protocole transactionnel – affaire DELAYE

7/ Approbation d’un protocole transactionnel – affaire FOURNIER

8/ Compte rendu de la CCVSC

9/ Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal

10/ Questions diverses