23 octobre 2019

Ordre du jour :

  1. Construction des écoles publiques Mick Micheyl:
    1. a) Approbation de l’Avant- Projet Définitif du programme de travaux,
    2. b) Avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles pour la fixation du forfait définitif de rémunération de l’équipe de maîtrise d’œuvre,
  2. Recrutement et rémunération des agents recenseurs,
  3. Sortie de bien de l’inventaire et de l’actif – véhicule CITROËN SAXO,
  4. Cession de parcelles à la CCVSC – rue de l’Industrie,
  5. Incorporation de parcelles dans le domaine public – rue de l’industrie,
  6. Incorporations de parcelles dans le domaine public et modification du tableau des voiries,
  7. Convention de groupement de commandes avec la CCVSC et les communes, membres pour le marché de prestations d’assurances,
  8. Rapports CCVSC :
    1. a) Présentation du rapport d’activité 2018,
    2. b. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif 2018,
  9. Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal,
  10. Compte rendu de la CCVSC,
  11. Informations du Maire,
  12. Questions diverses.

 

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