23 octobre 2019
Ordre du jour :
- Construction des écoles publiques Mick Micheyl:
- a) Approbation de l’Avant- Projet Définitif du programme de travaux,
- b) Avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles pour la fixation du forfait définitif de rémunération de l’équipe de maîtrise d’œuvre,
- Recrutement et rémunération des agents recenseurs,
- Sortie de bien de l’inventaire et de l’actif – véhicule CITROËN SAXO,
- Cession de parcelles à la CCVSC – rue de l’Industrie,
- Incorporation de parcelles dans le domaine public – rue de l’industrie,
- Incorporations de parcelles dans le domaine public et modification du tableau des voiries,
- Convention de groupement de commandes avec la CCVSC et les communes, membres pour le marché de prestations d’assurances,
- Rapports CCVSC :
- a) Présentation du rapport d’activité 2018,
- b. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif 2018,
- Information sur les décisions prises par délégation du conseil municipal,
- Compte rendu de la CCVSC,
- Informations du Maire,
- Questions diverses.