25 Novembre 2020

​​Ordre du jour :

1. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal,
2. Dépenses de fonctionnement des écoles publiques élémentaire et maternelle pour l’année scolaire 2019-2020 : coût moyen par élève,
3. Convention fixant les modalités de participation financière de la commune de Montmerle-sur-Saône aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint Joseph
4. Conventions de participation aux frais de scolarisation des enfants dans une Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) :
   1. Enfants relevant du dispositif ULIS ayant leur résidence hors de la commune,
   2. Enfants relevant du dispositif ULIS résidents à Montmerle-sur-Saône,
5. Convention de partenariat avec la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme de l’Ain (FFSS01) pour le portage des courses aux personnes vulnérables et/ou isolées,
6. Convention de garantie d’occupation des locaux professionnels vacants objets d’un bail locatif avec Ain Habitat,
7. Avenant à la convention de partenariat pour la mise à disposition de matériels de lavage et de séchage au camping municipal « Les Mûriers »
8. Renouvellement du contrat groupe d’assurance des risques statuaires avec Gras Savoye Rhône-Alpes Auvergne,
9. Adhésion au service « Missions Temporaires » du centre de gestion de l’Ain, 
10. Attribution du marché de travaux pour l’aménagement d’une conduite d’assainissement des eaux pluviales,
11. Décision modificative n° 3 du budget principal,
12. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
13. Fonds de concours de la CCVSC : travaux d’aménagement de voirie 2019 – Approbation du plan de financement définitif
14. Rapport d’activité de la CCVSC – 2019
15. Compte rendu de la CCVSC,
16. Informations sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal,
17. Questions diverses.

Télécharger la convocation

Télécharger le compte rendu