25 Novembre 2021

​​Ordre du jour :

1/ Approbation du rapport CLECT

2/ Convention de gestion et d’entretien de la Véloroute « voie Bleue » sur le territoire de la commune

3/ Dépenses de fonctionnement des écoles publiques élémentaire et maternelle pour l’année 2020-2021: coût moyen par élève

4/ Conventions de participation aux frais de scolarisation des enfants scolarisés dans une unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS)

5/ Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires

6/ Convention de servitude ENEDIS – Parcelles AD 312 et AD 519

7/ Approbation des plans de financement – éclairage public – SIEA

8/ Opération de construction des écoles publiques Mick Micheyl – avenants aux marchés de travaux

9/ Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – revalorisation de la part « présentéisme » de l’IFSE

10/ Action sociale de fin d’année – octroi de chèques cadeaux aux agents

11/ Adaptation de l’organisation des services administratifs et de directoin des services techniques – évolution et création de postes

12/ Mise à jour du tableau des emplois permanents

13/ Rapport d’activité de la CCVSC – 2020

14/ Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’année 2020 – CCVSC

15/ Comptes rendus de la CCVSC

16/ Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal

17/ Questions diverses

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