26 Janvier 2022

​​Ordre du jour :

1/ Opération « Ecoles » – Affermissement de la tranche optionnelle

2/ Opération de construction des écoles publiques Mick MICHEYL – avenants aux marchés de travaux

3/ Création d’un emploi permanent – Cadre d’emploi des ingénieurs

4/ Mise à jour du tableau des emplois permanents

5/ Création d’emplois pour accroissement saisonnier ou temporaire d’activité

6/ Adhésion au service paie du centre de gestion de l’Ain

7/ Prorogation du bail emphytéotique avec la Semcoda sur la parcelle AH 478

8/ Adhésion au groupement de commandes pour l’établissement des schémas communaux de défense extérieure contre l’incendie

9/ Convention de commande groupée relative à la défense extérieure contre l’incendie

10/ Constitution de provisions – exercice budgétaire 2021

11/ Compte rendu de la CCVSC

12/ Informations sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal

13/ Questions diverses.

Télécharger le compte rendu