09 Juillet 2020

​​Ordre du jour :

1. Délégation du conseil municipal au Maire pour les demandes de subventions et autorisations du droit des sols,
2. Décision modificative du budget,
3. Attribution de subventions 2020 aux associations,
4. Foire : attribution d’un acompte pour l’organisation du spectacle d’Equid’Events,
5. Foire : création d’emplois vacataires,
6. COVID 19 : exonération des redevances :
   1. Exonération du paiement de la redevance des Sponsors de la Foire
   2. Exonération du paiement de la redevance du droit de terrasse
   3. Exonération du paiement de la redevance du droit de place des marchés
7. Désignation d’un membre de la CLECT à la CCVSC
8. Désignation d’un correspondant défense,
9. Désignation d’un conseiller à l’association jumelage,
10. Cession de parcelles chemin Vert – AC 1057 et AC 1094,
11. Renouvellement de la convention d’entretien du lotissement « Le Parc des Minimes »,
12. Renouvellement de la convention S.P.A,
13. Comptes rendus de la CCVSC,
14. Informations sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal,
15. Questions diverses

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